Liste des marchés publics conclus en 2004. Assemblée : Non défini Date : 08/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 04/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative à la création d'un plan de dégagement en bordure de la RD 3 bis sur le ban de la commune d'ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Foyer Notre Dame" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de l'établissement du Dr Thuet de ENSISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT HIPPOLYTE. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2005 de la Cité de l'Enfance à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de BERGHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative à la création d'un plan de dégagement en bordure de la RD 10 sur le ban de la commune de TURCKHEIM. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de l'hôpital local de TURCKHEIM. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Les Molènes" de BANTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 24/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Les Magnolias" de WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 24/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD d'ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 24/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 24/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement concernant l'immeuble 20, rue du Maréchal Leclerc à Obersaasheim - RD 22. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'unité soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupés en un seul budget du centre hospitalier Saint Morand à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Le Beau Regard" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert. Assemblée : Non défini Date : 12/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert. Assemblée : Non défini Date : 12/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital du Hasenrain de Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 10/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Le Séquoia" à Illzach. Assemblée : Non défini Date : 10/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital du Hasenrain à Mulhouse. Assemblée : Non défini Date : 10/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital Loewel à Munster. Assemblée : Non défini Date : 05/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat à Colmar. Assemblée : Non défini Date : 05/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital Loewel à Munster. Assemblée : Non défini Date : 05/01/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin